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Les USOIRS
 
 
   Les USOIRS
Une spécificité lorraine
 
   Caractéristique des villages lorrains ,l'usoir est un espace compris entre les batiments et la bordure du caniveau. il a servi durant des siècles de support aux fumières (intredites depuis 1980) ou de lieu de dépot des matériels agricoles;il sert aujourd'huit de desserte aux riverains.
 
   Les textes qui le régissent sont issus de règles coutumières qui ont fait l'objet d'une codification par la chambre d'agriculture, approuvée par le conseil départemental (articles 57 à 65).
   l'usoir est de façon générale, propriété de la commune sauf titre spécial prouvant le contraire. le riverain ne peut revendiquer que le "tour de volet". Cest une étroite bande de terrain de 0,50 à 1 m, le long des batiments d'habitation ou d'exploitation.
 
   L'usager habituel de l'espace acquiert un droit de passage imprescriptible mais cette servitude concédée ne peut lui procurer aucun droit d'acquisition au titre de la "possession trentenaire".
 
   Le riverain imédiat a la faculté de se servir de l'usoir comme voie d'accés à ses batiments et comme lieu de dépot des machines et autres objets nécessaires a son activité.
Il peut procéder a des plantations , gazonnements, mises en place de corbeilles de fleurs par exemple .
 
Il ne peut y édifier une clôture ou quoi que ce soit d'autre.
De son côté, la commune peut y faire des aménagements sans recueillir l'avis du riverain pour autant que la servitude d'accés soit respectée .
 
   la question récurrente des usoirs a été tranchée par le tribunal des conflits (TC22 septembre 2003, n°3.369)
 
Article du républicain lorrain